 TITRE IV Ressources de la Société. ART. 16. — Les ressources de la Société se composent : 1° du droit d'entrée dans la Société, qui est fixé à 20 francs ; 2° de la Cotisation annuelle due par chaque Membre fondateur ou titulaire, et dont...  Bulletins et mémoires ... - Page viiby Société de médecine et de chirurgie de Bordeaux - 1885Full view - About this book
 | Société chimique de France - Chemistry - 1865 - 510 pages
...membres du conseil et les membres honoraires sont élus à la majorité absolue des membres présents. ART. 15. — Les ressources de la Société se composent : 1° du droit d'admission des membres; 2° de la cotisation annuelle des membres résidents et non résidents, et... | |
 | Société d'études scientifiques du Finistère - Science - 1879 - 552 pages
...de l'année, le compte des recettes et dépenses de l'exercice écoulé est soumis à l'approbation de la Société. ART. 15. — Les ressources de la Société se composent : )° De la cotisation annuelle de ses membres ; 2° Des dons et legs qui lui sont faits ; 3° Des... | |
 | Association française d'urologie - Urology - 1899 - 652 pages
...veille à la conservation et à l'emploi des finances. TITRE IV Ressources de la Société. ART. 16. — Les ressources de la Société se composent : 1" du...droit d'entrée dans la Société, qui est fixé à ?0 francs ; 2° de la cotisation annuelle due par chaque Membre fondateur ou titulaire, et dont le... | |
 | Association française d'urologie - Urology - 1906 - 652 pages
...veille à la conservation et h l'emploi des finances. TITRE IV Ressources de la Société. ABT. 16. — Les ressources de la Société se composent : 1°...droit d'entrée dans la Société, qui est fixé à 20 francs ; 2° d^ la Cotisation annuelle due par chaque Membre fondateur ou titulaire, et dont le montant... | |
 | Association Française d'Urologie. Congrès français d'urologie ... - 1909 - 618 pages
...veille à la conservation et à l'emploi des fmances. TITRE IV Ressources de la Société. ART. 16. — Les ressources de la Société se composent : 1°...droit d'entrée dans la Société, qui est fixé à 20 francs ; 2° de la Cotisation annuelle due par chaque Membre fondateur ou titulaire, et dont le montant... | |
 | Société de médecine et de chirurgie de Bordeaux - Medicine - 1886 - 582 pages
...outre, un Comité de Consultations gratuites qui se réunit le premier et le troisième mercredi île chaque mois. ART. 13. — La Société propose pour...sur les fonds de la ville une allocation annuelle de î,000 fr., volée chaque année. Les ressources de la Société sont destinées à concourir à ses... | |
 | Association française d'urologie - Urology - 1903 - 752 pages
...veille à la conservation et à l'emploi des finances. TITRE IV Ressources de la Société. ART. 16. — Les ressources de la Société se composent : 1° du droit d'entrée dans la Société, qui est fixée à 20 francs ; 2° de la cotisation annuelle due par chaque Membre fondateur ou titulaire, et... | |
 | Electronic journals - 1891 - 764 pages
...— Le trésorier représente la Société en justice et dans tous les actes civils. TITRE IV. — Ressources de la Société. ART. 15. — Les ressources de la Société se composent : 1° des cotisations annuelles des membres titulaires, des versements des membres perpétuels et fondateurs... | |
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