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" ... bismuth , du cobalt, de l'arsenic, du manganèse, de l'antimoine, du molybdène , de la plombagine ou autres matières métalliques , du soufre , du charbon de terre ou de pierre , du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique.... "
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - Page 76
by France - 1836
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Journal des mines, Volume 27

Mineral industries - 1810 - 544 pages
...•• • 3. Les minières comprennent les minerais de fer ditsd'alluvion , les terres pyriteùses propres à être converties en sulfate de fer, les...Les carrières renferment les ardoises , les grès , pierres à bâtir et autres , les marbres , granités, pierres à chaux , pierres à plâtre , les...
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Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou ..., Volume 3

Forests and forestry - 1810 - 604 pages
...métalliques , du soufre , du charbon de terre ou de pierre , du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. 3. Les minières...Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes,...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 46

France - Law - 1810 - 820 pages
...métalliques , du soufre, du charbon de terre ou de pierre, du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. 3. Les minières...à être converties en sulfate de fer, les terres almnineuses et les tourbes. 4- Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres àbûtir...
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Science du publiciste, ou, Traité des principes élémentaires du ..., Volume 9

Albert Fritot - International law - 1823 - 620 pages
...terre ou de pierre; du bois fossile , des bitumes , de l'alun et dés sulfates à base métallique. Les minières comprennent les minerais de fer dits...les terres pyriteuses propres à être converties en sulfates de fer , les terres alumineuses et les tourbes. Les carrières renferment les ardoises , les...
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(1823. 606 p.)

Albert Fritot - 1823 - 624 pages
...de terre ou de pierre ; du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. Les minières comprennent les minerais de fer dits...les terres pyriteuses propres à être converties en sulfates de fer, les terres alumineuses et les tourbes. Les carrières renferment les ardoises , les...
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Petit manuel forestier, contenant l'analyse raisonnée, par ordre de matières ...

P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 340 pages
...de la surface. ART. a. Minières. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvîon , les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer , les terres alumineuses et les tourbes. L'exploitation de ces substances ne peut avoir lieu sans une permission qui détermine les limites...
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code: ouvrage dans ..., Volume 3

Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 594 pages
...pyriteuses propres à (i) Ou peut voir encore U loi du 28 juillet 1791 , relative aux mines 2) Art. 2 ibid. être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes (i). Les carrières renferment les ardoises , les grès ; pierres à bâtir et autres , les marbres...
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Cours de code civil, Volume 2

Claude Etienne Delvincourt - 1825 - 440 pages
...considérées comme minières et dans le cas de l'article précédent , celles connues pour contenir les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 3. Les établissemens compris sous la dénomination indiquée en l'article 2 de la loi du 2i avril...
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Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité ...

Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - 704 pages
...sel gemme, de l'alun et des sulfates à base métallique. « ART. 3. Corresp. à Fart. 3 de la loi. Les minières comprennent les minerais de fer dits...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. « ART. 4- Corresp. a Fart. 4 de la loi. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres...
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Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité ...

Jean-Guillaume Locré - Eminent domain - 1828 - 692 pages
...sel gemme, de l'alun et des sulfates à base métallique. « ART. 3. Corresp. a Fart. 3 de la loi. Les minières comprennent les minerais de fer dits...pyriteuses propres à être converties en sulfate Je fer, les terres alumineuses et les tourbes. « ART. 4- Corresp. a Fart. 4 de la loi. Les carrières...
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