Répertoire de pharmacie

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1894 - Chemistry

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 326 - A l'expiration d'un délai de cinq ans à dater de la promulgation de la présente loi, les entreprises de capitalisation ne pourront plus émettre de contrats d'une durée supérieure à vingt-cinq ans.
Page 78 - Rhône du 11 février 1895 (art. 3), violation de l'article 7 de la loi du 20 avril 1810, en ce que l'arrêt attaqué...
Page 106 - L'autre est desséché au soleil ou sur la sole d'un four; lorsque la dessiccation est suffisante, la terre du deuxième lot est également mise en flacons. Durant le mélange des divers échantillons sur la bâche, on a écarté les pierres et les cailloux qui dépassent le volume d'une noix, en notant approximativement leur nombre, relativement à un poids donné de terre, leur grosseur et leur nature géologique et chimique (calcaire, siliceuse, etc.).
Page 80 - Les syndicats ou associations professionnelles , même de plus de vingt personnes, exerçant la même profession, des métiers similaires, ou des professions connexes concourant à l'établissement de produits déterminés, pourront se constituer librement, sans l'autorisation du Gouvernement.
Page 323 - ... inscriptions, et les étudiants en médecine dont la scolarité est terminée, peuvent être autorisés à exercer la médecine pendant une épidémie ou à titre de remplaçants de docteurs en médecine ou d'officiers de santé.
Page 128 - Attendu que les dépens sont à la charge de la partie qui succombe : « Par ces motifs,
Page 324 - ... en cas de possession, par le même titulaire, des diplômes conférant le droit d'exercer ces professions. Cette disposition n'est pas applicable à ceux qui exercent aujourd'hui simultanément ces deux professions.
Page 328 - A une peine correctionnelle prononcée pour crime de faux, pour vol et escroquerie, pour crimes ou délits prévus par les articles 316, 317, 331, 332, 334 et 345 du Code pénal ; 3" A une peine correctionnelle prononcée par une cour d'assises pour les faits qualifiés crimes par la loi.
Page 322 - Des dispenses de scolarité et d'examens pourront être accordées par le ministre, conformément à un règlement délibéré en conseil supérieur de l'instruction publique. En aucun cas, les dispenses accordées pour l'obtention du doctorat ne pourront porter sur plus de trois épreuves.

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